Original news and analysis on international IP policy
Par Kaitlin Mara Hors des frontières du royaume de l’industrie traditionnelle du divertissement, régi par les gros studios et placé sous la protection des marques, on rencontre un très grand nombre d’artistes sans public à la recherche de moyens pour…
Par Monika Ermert pour Intellectual Property Watch LINZ, AUTRICHE – Les discussions concernant les droits d’auteur se résument de plus en plus à un débat entre les pirates «qui pille absolument tout» et les détenteurs de droits d’auteur «qui veulent…
Par Kaitlin Mara À la fin de l’année dernière, les partisans de l’« accès aux connaissances » ont vécu come une victoire l’insertion de dispositions sur le sujet dans un accord relatif aux droits de propriété intellectuelle et au développement.…
Steven Seidenberg pour Intellectual Property Watch La décision ne fera pas jurisprudence. Néanmoins, selon certains spécialistes de la propriété intellectuelle, le récent jugement de l’affaire Jacobsen contre Katzer aura des conséquences majeures sur le droit d’auteur aux États-Unis. L’affaire Jacobsen…
Par Monika Ermert pour Intellectual Property Watch Des représentants des milieux industriels et gouvernementaux, ainsi que des experts dans le domaine du droit de la propriété intellectuelle se sont déclarés surpris par le secret qui entoure les négociations sur le…
Par William New Les dépôts de demandes de brevet poursuivent leur courbe ascendante, de même que les problèmes liés à l’assurance qualité et au traitement du volume croissant des demandes. Comme l’ont fait remarquer des représentants de l’Organisation mondiale de…
Par Catherine Saez Alors que le monde est confronté à une crise alimentaire, l’Organisation des Nations Unies pour l’agriculture et l’alimentation (FAO) tente de défendre la biodiversité afin de contribuer à la sécurité alimentaire. À cette fin, elle a lancé…
Par Catherine Saez Les questions liées à la propriété intellectuelle apparaissent comme un objectif clé des politiques mises en oeuvre par la Conférence des Nations Unies pour le commerce et le développement (CNUCED) au regard de la décision prise lors…
Monika Ermert pour Intellectual Property Watch Contrairement à ce que les négociateurs européens avaient affirmé au sujet du temps nécessaire pour peaufiner l’Accord commercial anti-contrefaçon (ACAC), les pays semblent à présent prêts à accélérer les négociations. La question de l’ACAC…
Par Wagdy Sawahel pour Intellectual Property Watch Dans une invitation à renforcer la collaboration régionale dans les domaines de l’industrie de la création, du droit d’auteur et des droits connexes, dix-sept ministres africains de l’art et de la culture, ont…
Par William New Le comité le plus récent et le plus prometteur de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI), qui vise à garantir que toutes les actions de l’organisation sont suffisamment propices au développement pour convenir à l’ensemble de…
Par Catherine Saez Selon certains participants à une réunion-débat qui s’est tenue récemment, le transfert de technologie vers les pays les moins avancés (PMA) a été freiné par divers facteurs, comme la réticence des entreprises des pays développés à établir…